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Notre entreprise (retour page précédente) Le site "lampe-led-sans-pile.com" est un site de l'entreprise Zone Ecolo Entreprise de vente par correspondance de produits écologiques Dirigeant : Jean-Yves Kauffmann Siège : 6 rue du houblon 67117 Hurtigheim (uniquement bureau et dépôt : pas de vente directe à cette adresse) Tel : 0950 588 154 (prix d'un appel local) Contact : utilisez notre page contact Mail : bonjourAROBASEzone-ecolo.com (Attention lutte anti-spam : pour nous envoyer un mail, veuillez remplacer "AROBASE" par "@") RCS Strasbourg TI 482 855 590 Siret : 482 855 590 00014 TVA non applicable, article 293 B du CGI Hébergeur Le site est hébergé par la société Nexen Services, 39/41 rue Labat 75018 Paris Conditions générales de vente (retour page précédente) Commander auprès de notre entreprise implique l'adhésion complète aux conditions énumérées dans les paragraphes suivants. Prix Dans le cadre de notre régime fiscal actuel, nos prix s'entendent en franchise de base de TVA (TVA non applicable, article 293B du CGI), nous ne vous facturons donc aucune TVA. Une participation aux frais de port et d’emballages (montants : voir ici) est rajoutée au montant total de vos achats. En raison de la fluctuation possible des coûts, nous nous réservons le droit de modifier le prix des produits, des frais et des conditions d’expédition sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve de disponibilité. Votre commande (retour page précédente) Les articles commandés sont réservés durant 7 jours à date de commande dans l'attente de la réception de votre règlement, passé ce délai, nous nous réservons le droit de remettre les articles en vente. Votre commande est traitée dès réception de votre titre de paiement (carte bancaire, chèque, virement), nous nous réservons le droit de vérifier la véracité de la commande et de l'annuler si nous avons des soupçons. Nous vous tenons informés par mail de toutes les étapes de votre commande : réception - mise en livraison. Les marchandises restent notre propriété jusqu'à leur paiement intégral. retour haut de page Délai de rétractation Les produits vendus sur ce site ont été testés et sélectionnés avec soin afin d'offrir un rapport qualité/prix optimal. Néanmoins, si un produit ne vous convenait pas, vous disposez, conformément à la loi, d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande pour nous le retourner. Le produit sera dans son emballage et état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Seul le prix du ou des produits retournés sera remboursé. La livraison (retour page précédente) Nous procédons à la livraison dès réception de votre titre de paiement. Vous serez prévenu par mail du départ de votre commande de nos locaux. En cas de rupture de stock ou toute autre cause occasionnant un allongement du délai de livraison, vous serez prévenu par mail et aurez le choix de poursuivre la commande, vous faire rembourser ou sélectionner un autre article (sous condition de règlement de la différence de prix si ce dernier est supérieur ou restitution de la différence par nos soins si celui-ci est inférieur). Nous ne pouvons être tenus pour responsables des évènements rallongeant la durée de livraison. Vous êtes tenus de vous assurer du bon état du colis réceptionné, en cas de doute, émettez vos réserves auprès du transporteur et prévenez nous. retour haut de page Les frais de port (retour page précédente) Les livraisons en France métropolitaine seront effectuées par le biais du service collissimo direct suivi de la Poste (délai postal : 2 jours ouvrables). Pour les autres pays de la Zone Euro et la Suisse, nous avons opté pour l'envoi en courrrier international économique (colis de moins de 2 kgs, soit 6 lampes maximum), ceci afin de pouvoir maintenir un tarif de livraison abordable. Le délai affiché par la Poste est de 2 à 7 jours ouvrables. Pour les DOM, nous avons opté pour le colissimo outre-mer (colis de moins de 2 kgs, soit 6 lampes maximum), ceci afin de maintenir un niveau de frais de port raisonnable. Pour des envois plus lourds en dehors de France métropolitaine, veuillez nous contacter pour l'évaluation des frais de port, nous nous réserverons le choix du mode de livraison : colissimo ou transporteurs express tels DHL, Fedex, UPS afin de vous apporter le meilleur service. Réserve de propriété Les marchandises restent notre propriété jusqu'à leur paiement intégral. En cas de litige sur le paiement d'une facture, nous nous réservons le droit de demander la restitution intégrale des marchandises dans leur état d'origine. Précautions d'emploi (retour page précédente) Nous attirons votre attention sur le fait que les lampes de par leur mécanisme sont susceptibles d'agir sur les supports sensibles aux champs électromagnétiques, on peut citer à titre d'exemple les supports de stockage magnétique: cassette vidéo ou audio, disquette, disque dur..., certains appareils médicaux (stimulateur cardiaque...), etc... Nous vous conseillons de ne pas utiliser ou stocker votre lampe à proximité immédiate de ces objets. Données personnelles (retour page précédente) Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez donc demander à supprimer les informations vous concernant en envoyant un mail à l'adresse : desinscriptionAROBASEzone-ecolo.com (Attention lutte anti-spam : pour nous envoyer un mail, veuillez remplacer le terme "AROBASE" par "@" : Merci ! ) Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site. Ces informations ne seront utilisées que dans le cadre de la communication entre vous et nos différents sites internet (www.zone-ecolo.com, www.lampe-led-sans-pile.com). Déclarations CNIL n°1123680 (www.lampe-led-sans-pile.com) et n°1123707 (www.zone-ecolo.com). Litige Nos rapports avec nos clients sont régis par la Loi Française. II est attribué compétence exclusive pour tous les litiges qui s'élèveraient à l'occasion de nos rapports commerciaux au Tribunal de Grande Instance de Strasbourg statuant en Chambre Commerciale quels que soient le lieu de livraison, le mode de paiement accepté et même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs. haut de page